3 étapes essentielles :
- Collecte : toutes les eaux de l’habitation sont collectées : eaux-vannes (WC) et eaux grises ou ménagères (cuisine, lavabo, douche…).
- Prétraitement : la fosse « toutes eaux » permet la décantation et liquéfaction des matières ainsi que la rétention des graisses.
- Traitement : La filière de traitement assure l’épuration des eaux prétraitées par les micro-organismes présents dans le sol en place (tranchées d’épandage à faible profondeur) ou dans un massif reconstitué (filtre à sable drainé ou non drainé). Le choix de la filière est défini prioritairement par la nature du sol (composition, perméabilité, absence d’eau).
Qui fait quoi ?
Le propriétaire est tenu d’équiper son habitation d’un assainissement non collectif (s’il ne peut se raccorder à un réseau collectif). Il est responsable de son bon fonctionnement et de son entretien.
L’installateur doit respecter les exigences techniques définies par l’arrêter interministériel du 7 Septembre 2009 et les règles de l’art (Norme AFNOR-DTU 64.1) lors de la réalisation de la filière d’assainissement.
Le SPANC (service public de l’assainissement non collectif) assure le contrôle de l’assainissement non collectif au niveau :
- De la conception des filières d’assainissement
- De la bonne réalisation des installations non collectives
- Du bon fonctionnement des installations déjà existantes
Les différents types de contrôles
- Le contrôle diagnostic a pour objet d’établir l’existence et de réaliser un état des lieux des ouvrages et de la filière mise en place. A faire s’il n’a jamais été fait et en cas de vente de l’habitation.
- Les contrôles de conception et d’implantation sont réalisés dans le cadre de toute demande de permis de construire ou d’une réhabilitation de l’installation de l’assainissement.
- Le contrôle de bonne exécution permet de vérifier le fonctionnement de l’installation suite aux points énoncés lors du contrôle de conception.
- Les contrôles périodiques se font à peu près tous les 4 ans, ils permettent de vérifier le bon fonctionnement et l’entretien de l’installation.
Les contrôles nécessitent la présence du propriétaire et pour les effectuer, les divers ouvrages d’assainissement (fosse, filtre,…) et les regards d’évacuation des eaux usées et pluviales doivent être accessibles.
A savoir pour O des Aravis :
- Tous les contrôles de diagnostic ont été réalisés sur les communes de Saint-Jean-De-Sixt, La Clusaz et le Grand-Bornand par le SPANC.
- Sur les 3 communes, on compte à peu près 690 habitations (soit à peu près 1600 habitants) disposant d’un assainissement non collectif.
- Le taux de conformité des installations était de 60 % en 2015.
Mise en place de la plus grosse installation de fosse septique en France (filtre à noix de coco) dans la vallée du Bouchet :
